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Propriétaire : Belli Développement – SASU au capital variable de 2 500 € minimum, n° SIREN 881 835 086 – 17 allée des vergers du villard 07300 TOURNON SUR RHONE
Créateur : Belli Développement
Responsable publication : Belli Développement – contact@belli-developpement.fr
Le responsable publication est une personne morale.
Webmaster : Belli Développement – contact@belli-developpement.fr
Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 84070122207 auprès du Préfet de Région Rhône-Alpes.
Numéro de déclaration CNIL : DPO-106268
Hébergeur : PlanetHoster – L-249 Luxembourg
Crédits : Conception et designs : Belli Développement

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Toutes les informations indiquées sur le site https://belli-developpement.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://belli-developpement.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Christelle FLURY, fondatrice de la société Belli Développement et stratège marketing et gestionnaire, partage ses connaissances et expériences. Le site internet https://belli-developpement.fr a pour ambition de proposer aux entrepreneurs et entreprises des ressources et des informations pour les aider à développer leur business, leur chiffre d’affaires et construire leur leadership.

Toute rédaction d’article est soumise à un travail préalable de recherches minutieuses et approfondie. Cependant, les données et informations mises en ligne via la plateforme BELLI DEVELOPPEMENT et ses partenaires étant sujettes à des modifications et évolutions, Christelle FLURY décline toute responsabilité pour toute donnée qui s’avèrerait être obsolète, inexacte ou faisant défaut.

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droits d'auteur, propriété intellectuelle et contrefaçons

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BELLI DEVELOPPEMENT

17, allée des vergers du villard 

07300 TOURNON SUR RHÔNE

Ou par email à l’adresse suivante : contact[at]belli[tiret du 6]developpement.fr

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En cas de désaccord persistant concernant vos données, vous avez le droit de saisir la CNIL à l’adresse suivante :

Commission Nationale Informatique et Libertés 

3, place de Fontenoy 

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Tel : 01 53 73 22 22

Ou en utilisant le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/vous-souhaitez-contacter-la-cnil

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droit applicable et juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://belli-developpement.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Ardèche.

les principales lois appliquées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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